Le Comité d'Animation
et d'Entraide de Chiroubles, association loi 1901, déclaré à la Sous-Préfecture
de Villefranche-sur-Saône (Rhône) le 19 février 1972 (JO du 12/03/1972 page
2637) domicilié à: Mairie de Chiroubles Le Bourg 69115 CHIROUBLES (ci-après
appelé CAE), assure la diffusion du site Promenade Gourmande à
Chiroubles(ci-après dénommé le site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr
).
Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de faire connaître la
manifestation appelée " Promenade Gourmande à Chiroubles".
La présente Charte
peut être modifiée par le CAE à tout moment. Nous vous invitons donc à la
consulter régulièrement.
I - Présentation du site
www.promenadegourmandechiroubles.frLe
site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr
a pour objet de vous fournir une information complète et de répondre à vos
questions :
- sur La Promenade Gourmande de Chiroubles
Il vous est
également possible de réserver votre inscription en ligne.
II - Utilisation
du site
www.promenadegourmandechiroubles.fro
Qualité des informations
Le CAE apporte le plus grand soin et met en oeuvre
tout moyen pour diffuser sur le site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr
des informations de qualité.
Le CAE ne peut toutefois pas garantir de manière
absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ainsi,
Le CAE, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable
de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée
et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
o Accès au site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.frLe
CAE ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect
résultant de l'accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au
contraire de l'impossibilité d'y accéder.
o Distribution d'un
courrier/courriel
Le CAE ne saurait être tenu pour responsable du retard, de
la perte ou de la mauvaise distribution d'un courrier/courriel, ni de son envoi
ou non à une adresse électronique erronée.
o Lien vers d'autres sites
Internet
Le site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr
donne accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens
hypertextes ou par l'intégration de contenus de partenaires dans le site
Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr.
Bien
que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l'objet de
soin et de vigilance, le CAE ne peut être tenu pour responsable de la mise à
disposition de ces sites Internet extérieurs. Il ne peut supporter une
quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou
tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles
sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs.
Le CAE ne saurait être tenu
pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses
partenaires.
Nous vous invitons à prendre connaissance le cas échéant de la
charte d'accueil de ces sites Internet lors de votre première visite.
III -
Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr
ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.
Toute
utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement
et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site
Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités
et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la
protection des droits d'auteur. Ainsi, toute modification, représentation et
reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est
formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de
reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la
durée.
De manière générale, Le CAE ne saurait être tenu pour responsable de
tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation interdite des
informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr.
IV
- Respect de votre vie privée
o Collecte de vos données personnelles
Lors
de vos visites sur le site Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr,
le CAE peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant
afin d'être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services
personnalisés ou encore afin d'améliorer le Site Internet et d'être à votre
écoute.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales,
e-mail…) ou non nominatives (vos préférences, informations favorites, …)
pourront vous être demandées notamment lors de votre demande de
réservation;
En vous inscrivant à notre espace réservation, le CAE pourra
vous adresser une lettre ou un courriel d'information sur l'actualité de la
Promenade Gourmande à Chiroubles ou vous donner rendez-vous sur le site
www.promenadegourmandechiroubles.frA
tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations
:
- en modifiant vos informations personnelles
- en nous retournant notre
courrier/courriel avec la mention " désinscription " dans chaque lettre
d'information que vous recevez.
Certaines informations vous concernant
devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au
service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont
signalées par un astérisque.
o Utilisation de vos données personnelles
Les
informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site
Internet
www.promenadegourmandechiroubles.fr ne seront
utilisées qu'à des fins de communication et pour des opérations de relations
publiques et presse initiées par le CAE.
o Transmission
de vos données personnelles
Les données nominatives vous concernant
recueillies sur le site Internet
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pourront être communiquées à nos partenaires dans le cadre exclusif de
l'exploitation du site Internet
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Ces
données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que
celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et
réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité
judiciaire.
o Droits d'accès et de rectification
En
conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite "Loi
Informatique et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers et aux
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partir du site Internet
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